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Marques déposées par monsieur BERNARD Yvon
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OCEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAL
Monsieur BERNARD Yvon

Numéro de dépôt :
1510308
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
17/01/1999

Présentation de la marque OCEAL

Déposée le 17 janvier 1989 par monsieur BERNARD Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OCEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD Yvon domicilié(e) 8, rue Jean Baptiste Oudry, 94000 CRETEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMANGE ARTS GRAPHIQUES. - France.

La marque OCEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAL est expirée depuis le 17 janvier 1999.

BERNARD Yvon a également déposé les autres marques suivantes : MODOM , EAUX VIVES , SAVOURAL


Monsieur BERNARD Yvon - 8, rue Jean Baptiste Oudry, 94000 CRETEIL. - France


ARMANGE ARTS GRAPHIQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Viandes, poissons et coquillages, volailles, gibiers, soja à conditionner en plats cuisinés: en sachets sous-vide, à conserver en froid positif et surgelé, en conserves traditionnelles ou conserves operculées.